L’une des premières difficultés lorsque deux parents se séparent est d’organiser le mode de vie de l’enfant, en commençant par la fixation de sa résidence.
L’enfant va t-il aller vivre avec sa mère, ou plus occasionnellement avec son père. Peut-on ou doit-on prévoir une résidence alternée ?
Toutes ces questions se posent immédiatement lors de la séparation et même si la résidence alternée a pu être vue comme la solution à tous les problèmes, elle est loin d’être la panacée.
Indépendamment du fait que la résidence alternée nécessite, très concrètement une proximité géographique entre les domiciles parentaux, elle implique une coopération et une relative bonne entente, que les couples qui viennent de se séparer ne sont pas toujours à même de mettre en place.
Alors doit-on revenir à la situation classique qui implique la fixation de la résidence de l’enfant au domicile de sa mère et un droit d’accueil d’un week–end sur deux et la moitié des vacances scolaires pour le père ?
La difficulté d’un tel droit d’accueil pour le père est qu’en dehors des vacances scolaires, qui interviennent certes en France pour le moment du moins, toutes les sept semaines environ, le père ne voit ses enfants que deux jours par quinzaine, soit environ entre 4 jours par mois.
C’est incontestablement trop peu pour des enfants qui ont besoin, quel que soit leur âge, de la présence de leurs deux parents pour se développer et se construire.
S’est donc développé, au sein de la Jurisprudence, un droit d’accueil dit « élargi », au terme duquel, lorsque le père n’a pas l’enfant le week-end, il peut prétendre à l’accueillir en milieu de semaine le mardi soir ou le mercredi soir éventuellement.
Outre que parfois, l’emploi du temps du père est difficilement compatible avec un droit d’accueil élargi à un milieu de semaine sur deux, la question est réellement de savoir si cela est dans l’intérêt de l’enfant ?
A mon sens pas du tout…
En théorie cela semble assez idéal, mais concrètement les choses sont en réalité difficile à mettre en place pour les pères, majoritairement concernés par ce milieu de semaine et surtout source d’un grand inconfort voire d’instabilité pour l’enfant.
En pratique en effet ce mode de fonctionnement génère une réelle instabilité pour l’enfant, puisqu’une semaine sur deux l’enfant va être amené à passer:
chez son père la nuit du dimanche soir, si le père ne le ramène à l’école que le lundi matin à l’issue de son week-end
puis chez sa mère la nuit du lundi soir,
puis à nouveau chez son père la nuit du mardi soir et du mercredi soir
puis à compter du jeudi soir chez sa mère
Ce mode d’accueil organise donc en réalité le transfert de l’enfant de manière quasi quotidienne entre les deux domiciles de ses parents et reste éprouvant pour ce dernier, générant pour l’enfant une instabilité et une pression réelle, puisqu’il ne faut rien oublier (cartable, livres, jouets, vêtements de sport…) chez le parent qu’il quitte pour la nuit, mais qu’il retrouvera le lendemain.
Ce mode d’organisation est en réalité en complète contradiction avec l’intérêt de l’enfant du fait même de cette instabilité qu’il génère.
Les enfants qui ont déjà à subir la séparation de leurs parents ont besoin d’habitudes de vie, de rythmes et toujours les mêmes rythmes qu'un droit d'accueil élargi ne permet pas.
Après quelques années de mise en place d’un tel droit d’accueil, on se rend compte que l’enfant lui-même rechigne face à ce mode d’organisation et demande …de la stabilité et à revenir à des modalités plus classiques.
Cela est alors source de conflit entre les parents avec un enfant au milieu soumis à un incontestable conflit de loyauté.
Existe t-il donc une solution préservant les droits du père tout en ménageant l’intérêt de l’enfant en lui évitant de multiples allées-et-venues entre les domiciles de ses deux parents ?
Il y en a une qui est, à mon sens, moins pire que les autres… et qui a surtout le mérite d’éviter les principaux écueils du droit d’accueil classique, qui ne laisse pas assez de place au père, et du droit d’accueil élargi au milieu de semaine, qui est difficilement compatible avec un emploi du temps professionnel et au surplus très éprouvant pour l'enfant.
Il est ainsi possible de prévoir que le droit d’accueil du père commencera non pas le vendredi soir à la sortie de l’école, comme cela est prévu traditionnellement, mais dès le jeudi soir.
L’enfant passe ainsi sa 1ère nuit chez son père à compter du jeudi soir, ce qui permet au père d’avoir un contact avec l’école le vendredi matin s’il le souhaite.
Si le droit d’accueil du père s’exerce jusqu’au lundi matin, ce qui est à mon sens une bonne solution, l’enfant reste avec le père quatre nuits de suite et trois jours pleins une semaine sur deux.
Le droit d’accueil du père s’exerce donc 3 jours et demi tous les quinze jours, soit 7 jours par mois.
Il n’y a plus qu’un seul aller-retour, toujours le même celui du jeudi soir et du lundi. Le père et l’enfant ont alors le temps de se poser, de se retrouver…ils ne sont plus dans l’urgence.
De son côté, la mère est ainsi disponible pour s’occuper d’elle dés le jeudi soir. Les mères travaillent pour la plupart aujourd’hui et avoir un peu de temps à ne consacrer qu’à elles ne fait pas d’elles de mauvaises mères, loin de là…
En pratique, je constate que ce mode d’organisation est sans doute le meilleur et les retours des parents qui le pratiquent est souvent très positif.
Les Cours d'Appel acceptent de plus en plus de valider ce mode d’organisation, ce qui à mon sens est une très bonne chose.